Cave

subs. fém.

Etage d'une construction ordinairement placé au-dessous du rez-de-chaussée ou du sous-sol et généralement destiné à serrer le vin ou autres provisions.

Législ. Il est interdit d'établir des caves sous le sol des rues ou des voies publiques (Edit de décembre 1607 ; Arrêt du Conseil du 3 juillet 1883 ; Ordonnance du bureau des Finances du 4 septembre 1778.)

Les contraventions touchant la construction des caves sous la voie publique sont de la compétence du conseil de préfecture ou du tribunal de simple police, selon que la voie dépend de la grande ou de la petite voirie.

adj.

Se dit de ce qui est creux, enfoncé.

Mise à jour 2019-01-04


Lettres

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