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Architectonique >>

Architecte

subs. masc.

D'après Frémy-Ligneville, l'architecte est un artiste qui conçoit la forme et la disposition de la construction, dresse les plans et devis, dirige les travaux, vérifie règle les mémoires et fournit, en un mot, son talent et ses soins mais non les matériaux et la main-d'œuvre.

C'est pour l'ensemble de ces opérations ou seulement l'une d'elles qu'il reçoit du propriétaire une rémunération appelée honoraires. (Voy. ce mot).

Ces honoraires sont ordinairement fixés à 5 0/0, répartis comme il ressort de l'arrêt du 12 pluviôse an VII : 1 1/2 0/0 pour confection des plans : 1 1/2 0/0 pour conduite des travaux ; 2 0/0 pour vérification et règlement des mémoires.

L'architecte a droit à 2 1/2 0/0 du prix des travaux lorsqu'il fait et fournit les plans sans diriger les travaux.

Il a droit à 2 1/2 0/0 quand il exécute les plans dressés par un autre; pour le métré et la vérification il a droit à 11/2 0/0 des dépenses réglées.

Tous ces honoraires sont basés sur les mémoires réglés et non sur les mémoires en demande.

Ces rémunérations sont toutefois sujettes à des modifications selon l'importance des travaux à exécuter ou les dérangemements et déplacements occasionnés à l'architecte.

Celui-ci, en vertu de l'art, 2262 du code civil, a le droit de réclamer ses honoraires pendant trente ans.

En cas de conflit relativement aux honoraires d'architecte, les tribunaux civils sont compétents, ou le conseil de Préfecture s'il s'agit de travaux faits pour une commune.

Un décret du 48 novembre 1882 porte que dans les travaux communaux, il ne sera accordé aucun honoraire aux architectes sur les sommes dépassant le devis approuvé.

Outre les connaissances courantes de mathématique, géométrie, etc., l'architecte doit avoir des notions théoriques sur toutes les branches qui se rapportent à l'architecture.

Il doit surtout être un dessinateur accompli. Tel est le minimum des connaissances que doit posséder l'architecte.

Une grande érudition historique, une connaissance complète de l'architecture à toutes les époques sont également d'un emploi constant dans les travaux d'architecture.

L'architecte est responsable des vices de construction pendant dix ans des gros ouvrages dont il a dirigé l'exécution (art. 1792 et 2270 du code civil), alors même qu'il n'aurait fourni ni les plans ni les devis.

Il est responsable des ordres même verbaux donnés par lui aux entrepreneurs.

Pour les menus ouvrages, la responsabilité cesse à la réception des travaux.